Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'éternelle
LOIRE VINS DOMAINES, SARL

Numéro de dépôt :
3728333
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
L\'éternelle de LOIRE VINS DOMAINES

Présentation de la marque L'éternelle

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE VINS DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'éternelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE VINS DOMAINES domicilié(e) 15 GRAND RUE - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 040 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE VINS DOMAINES domicilié(e) 15 GRAND RUE - 49400 - VARRAINS - France.

La marque L'éternelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'éternelle est expirée depuis le 8 avril 2020.

LOIRE VINS DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : Clos de Beaulieu , Domaine Les Marquises , LOIRE VINS DOMAINES , Clos Boissé , Loire Vins Domaines , Clos Chapin


LOIRE VINS DOMAINES, SARL - 15 GRAND RUE - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 513040865


LOIRE VINS DOMAINES - 15 GRAND RUE - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Vins ; spiritueux.